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Marques déposées par ARNAUD Nicole
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DOMAINE DE GATE ROUDIERE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DE GATE ROUDIERE
ARNAUD Nicole

Numéro de dépôt :
99804143
Date de dépôt :
13/07/1999
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
13/07/2029

Présentation de la marque DOMAINE DE GATE ROUDIERE

Déposée le 13 juillet 1999 par ARNAUD Nicole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « DOMAINE DE GATE ROUDIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-35 du 27 août 1999.

Le déposant est ARNAUD Nicole domicilié(e) 29 Route de Pinaud - 33910 - SAINT DENIS DE PILE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. ARNAUD Nicole domicilié(e) 1 Gate Roudière - 33230 - MARANSIN - France.

La marque DOMAINE DE GATE ROUDIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99804143.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DE GATE ROUDIERE arrivera à expiration en date du 13 juillet 2029.


ARNAUD Nicole - 29 Route de Pinaud - 33910 - SAINT DENIS DE PILE - France


M. ARNAUD Nicole - 1 Gate Roudière - 33230 - MARANSIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-53

Publication - Publication le 27 août 1999 au BOPI 1999-35

Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2009 n°2412825 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-07-06

Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2019 n°2721928 - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-07-25

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée " DOMAINE DE GATE ROUDIERE ".