Présentation de la marque 1791 PAVILLON LEDOYEN PARIS
Déposée par voie électronique le 19 septembre 2014 par monsieur ARNAUD NICOLAS COURTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « 1791 PAVILLON LEDOYEN PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-41 du 10 octobre 2014.
Le déposant est monsieur ARNAUD NICOLAS COURTE domicilié(e) 295 route de Robion - 84800 - Isle sur la sorgue - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ARNAUD NICOLAS COURTE domicilié(e) 27 Place de la Madeleine, PAVILLON LEDOYEN - 75008 - PARIS - France.
La marque 1791 PAVILLON LEDOYEN PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4119191.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1791 PAVILLON LEDOYEN PARIS est expirée depuis le 19 septembre 2024.
M. ARNAUD NICOLAS COURTE - 295 route de Robion - 84800 - Isle sur la sorgue - France
M. ARNAUD NICOLAS COURTE - 27 Place de la Madeleine, PAVILLON LEDOYEN - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41
Enregistrement sans modification - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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