Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE GATE ROUDIERE
Numéro de dépôt :
1542114
Date de dépôt :
28/06/1989
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
28/06/1999
Présentation de la marque DOMAINE DE GATE ROUDIERE
Déposée le 28 juin 1989 par madame ARNAUD Née MARTIN Nicole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « DOMAINE DE GATE ROUDIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE GATE ROUDIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1542114.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE GATE ROUDIERE est expirée depuis le 28 juin 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-02