Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES RENARDIERES
Monsieur ARNAUD Michel

Numéro de dépôt :
3028630
Date de dépôt :
12/05/2000
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
12/05/2010

Présentation de la marque DOMAINE DES RENARDIERES

Déposée le 12 mai 2000 par monsieur ARNAUD Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « DOMAINE DES RENARDIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-25 du 23 juin 2000.

Le déposant est monsieur ARNAUD Michel domicilié(e) 29 route de Pinaud, 33910 SAINT DENIS DE PILE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ARNAUD Michel - France.

La marque DOMAINE DES RENARDIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3028630.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES RENARDIERES est expirée depuis le 12 mai 2010.

ARNAUD Michel a également déposé les autres marques suivantes : PULSTAR , CHAMOIS BLEU , KING DVD , VIPER , ANNONCES PUBLIC , Authentic Cantal Concept , CLOS HAUT LABORDE , Durky Bass , DOMAINE DE LA MOUROUSSE , DOMAINE DE LA MILLIERE


Monsieur ARNAUD Michel - 29 route de Pinaud, 33910 SAINT DENIS DE PILE - France


Monsieur ARNAUD Michel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-42

Publication - Publication le 23 juin 2000 au BOPI 2000-25

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : " DOMAINE DES RENARDIERES ".