DOMAINE DE LA MOUROUSSE
Présentation de la marque DOMAINE DE LA MOUROUSSE
Déposée le 7 mars 2002 par monsieur ARNAUD MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA MOUROUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-16 du 19 avril 2002.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DE LA MOUROUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3152947.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA MOUROUSSE est expirée depuis le 7 mars 2012.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-33
Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16