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Marques déposées par monsieur ARNAUD Michel
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DOMAINE DE LA MILLIERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA MILLIERE
Monsieur ARNAUD Michel

Numéro de dépôt :
1428102
Date de dépôt :
14/09/1987
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
14/09/1997

Présentation de la marque DOMAINE DE LA MILLIERE

Déposée le 14 septembre 1987 par monsieur ARNAUD Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DOMAINE DE LA MILLIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur ARNAUD Michel domicilié(e) quartier Cabrières Le Grès, 84100 ORANGE. - France.

La marque DOMAINE DE LA MILLIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1428102.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA MILLIERE est expirée depuis le 14 septembre 1997.

ARNAUD Michel a également déposé les autres marques suivantes : PULSTAR , CHAMOIS BLEU , KING DVD , VIPER , ANNONCES PUBLIC , Authentic Cantal Concept , CLOS HAUT LABORDE , Durky Bass , DOMAINE DE LA MOUROUSSE , PYTHON


Monsieur ARNAUD Michel - quartier Cabrières Le Grès, 84100 ORANGE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-09

VINS d'appelation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "DOMAINE DE LA MILLIERE"