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Marques déposées par ARNAUD Michel
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CLOS HAUT LABORDE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CLOS HAUT LABORDE
ARNAUD Michel

Numéro de dépôt :
1536290
Date de dépôt :
07/04/1989
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
07/04/2029

Présentation de la marque CLOS HAUT LABORDE

Déposée le 7 avril 1989 par ARNAUD Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CLOS HAUT LABORDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ARNAUD Michel domicilié(e) 29 Route de Pinaud - 33910 - SAINT DENIS DE PILE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. ARNAUD Michel domicilié(e) 29 Route de Pinaud - 33910 - SAINT DENIS DE PILE - France.

La marque CLOS HAUT LABORDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1536290.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CLOS HAUT LABORDE arrivera à expiration en date du 7 avril 2029.


ARNAUD Michel - 29 Route de Pinaud - 33910 - SAINT DENIS DE PILE - France


M. ARNAUD Michel - 29 Route de Pinaud - 33910 - SAINT DENIS DE PILE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-49

Renouvellement sans limitation le 30 mars 1999 n°2141718 - Publication au BOPI 1999-03-30

Renouvellement sans limitation le 23 avril 2009 n°2405445 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-04-23

Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2019 n°2723579 - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-07-25

Vin dáppellation dórigine provenant de léxploitation exactement dénommée: CLOS HAUT LABORDE