Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU POMYS
Numéro de dépôt :
1075257
Date de dépôt :
18/09/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Bordeaux
Présentation de la marque CHATEAU POMYS
Déposée le 18 septembre 1978 par ARNAUD Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Bordeaux), la marque française « CHATEAU POMYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU POMYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1075257.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CHATEAU POMYS est expirée depuis le 18 septembre 1988.
ARNAUD Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-023