Déposée le 30 novembre 1987 par ARNAUD MICHEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALBERVILLE),
la marque française « CHAMOIS BLEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est ARNAUD MICHEL, domicilié(e) AITON, 73220 AIGUEBELLE - France.
La marque CHAMOIS BLEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1747587.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-10
Produits régionaux des SAVOIES y compris vins et liqueurs à savoir : Vins Rouges, Blancs, Rosés, Pétillants, Alcools et liqueurs des SAVOIES, Fruits à l'alcool, Sirops et Jus de fruits.Confitures, Gelées, Pates de fruits, Friandises à base de fruits, Miel et dérivés.Fruits et champignons séchés, Plantes aromatiques, Infusions diverses.Patisseries, Confiseries sucre et Chocolats et toutes spécialités de confiserie. Produits alimentaires à base de céréales
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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