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Marques déposées par monsieur Arnaud MERCKAERT
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Étapes Architecture
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Étapes Architecture
Monsieur Arnaud MERCKAERT

Numéro de dépôt :
4522270
Date de dépôt :
05/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/02/2029
Étapes Architecture de Arnaud MERCKAERT

Présentation de la marque Étapes Architecture

Déposée par voie électronique le 5 février 2019 par monsieur Arnaud MERCKAERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Étapes Architecture » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-09 du 1 mars 2019.

Le déposant est monsieur Arnaud MERCKAERT domicilié(e) 637 Chemin des Coudelières - 84250 - LE THOR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Étapes Architecture, Monsieur Arnaud MERCKAERT domicilié(e) 637 Chemin des Coudelières - 84250 - LE THOR - France.

La marque Étapes Architecture a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4522270.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Étapes Architecture arrivera à expiration en date du 5 février 2029.


Monsieur Arnaud MERCKAERT - 637 Chemin des Coudelières - 84250 - LE THOR - France


Étapes Architecture, Monsieur Arnaud MERCKAERT - 637 Chemin des Coudelières - 84250 - LE THOR - France


Publication - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-09

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-22

Conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;

Architecture ; décoration intérieure.