Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Novavisuel
M. Arnaud Masson
Marcange, sarl
M. Dominique Pichard

Numéro de dépôt :
3984603
Date de dépôt :
20/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/02/2023
Novavisuel de Arnaud Masson

Présentation de la marque Novavisuel

Déposée par voie électronique le 20 février 2013 par monsieur Arnaud Masson, la Société à Responsabilité Limité (SARL) Marcange, monsieur Dominique Pichard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Novavisuel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Les déposants sont monsieur Arnaud Masson domicilié(e) 1c rue du Vignoble - 68570 - Osenbach - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) Marcange domicilié(e) 20 rue du Cardinal Mercier - 68000 - Colmar - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 , monsieur Dominique Pichard domicilié(e) 15b rue du Docteur Sieffermann - 67230 - Benfeld - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Arnaud Masson domicilié(e) 1c rue du Vignoble - 68570 - Osenbach - France.

La marque Novavisuel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3984603.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Novavisuel est expirée depuis le 20 février 2023.


M. Arnaud Masson - 1c rue du Vignoble - 68570 - Osenbach - France

Marcange, sarl - 20 rue du Cardinal Mercier - 68000 - Colmar - France - SIREN 5

M. Dominique Pichard - 15b rue du Docteur Sieffermann - 67230 - Benfeld - France


M. Arnaud Masson - 1c rue du Vignoble - 68570 - Osenbach - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie.