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Marques déposées par monsieur Arnaud MASCIOTRA
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SS SITUS TAKE A SEAT AND DREAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SS SITUS TAKE A SEAT AND DREAM
M. Arnaud MASCIOTRA

Numéro de dépôt :
3967504
Date de dépôt :
10/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/12/2022
SS SITUS TAKE A SEAT AND DREAM de Arnaud MASCIOTRA

Présentation de la marque SS SITUS TAKE A SEAT AND DREAM

Déposée par voie électronique le 10 décembre 2012 par monsieur Arnaud MASCIOTRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SS SITUS TAKE A SEAT AND DREAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.

Le déposant est monsieur Arnaud MASCIOTRA domicilié(e) Bâtiment E, 84 Rue d'YPRES - 69005 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Arnaud MASCIOTRA domicilié(e) Bâtiment E, 84 Rue d'YPRES - 69005 - LYON - France.

La marque SS SITUS TAKE A SEAT AND DREAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3967504.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SS SITUS TAKE A SEAT AND DREAM est expirée depuis le 10 décembre 2022.


M. Arnaud MASCIOTRA - Bâtiment E, 84 Rue d'YPRES - 69005 - LYON - France


M. Arnaud MASCIOTRA - Bâtiment E, 84 Rue d'YPRES - 69005 - LYON - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Enregistrement sans modification - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; boîtes en bois ou en matières plastiques.