Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA BRASSERIE DU CAUSSE
M. Arnaud Marchal

Numéro de dépôt :
4152959
Date de dépôt :
30/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/01/2025
LA BRASSERIE DU CAUSSE de Arnaud Marchal

Présentation de la marque LA BRASSERIE DU CAUSSE

Déposée par voie électronique le 30 janvier 2015 par monsieur Arnaud Marchal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA BRASSERIE DU CAUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-08 du 20 février 2015.

Le déposant est monsieur Arnaud Marchal domicilié(e) La Roche - 19600 - St-Cernin-de-Larche - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Arnaud Marchal domicilié(e) La Roche - 19600 - St-Cernin-de-Larche - France.

La marque LA BRASSERIE DU CAUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4152959.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BRASSERIE DU CAUSSE arrivera à expiration en date du 30 janvier 2025.

Arnaud Marchal a également déposé les autres marques suivantes : DERNIER BAR AVANT LA FIN DU MONDE


M. Arnaud Marchal - La Roche - 19600 - St-Cernin-de-Larche - France


M. Arnaud Marchal - La Roche - 19600 - St-Cernin-de-Larche - France


Publication - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.