Déposée par voie électronique le 30 janvier 2015 par monsieur Arnaud Marchal
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LA BRASSERIE DU CAUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-08 du 20 février 2015.
Le déposant est monsieur Arnaud Marchal domicilié(e) La Roche - 19600 - St-Cernin-de-Larche - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Arnaud Marchal domicilié(e) La Roche - 19600 - St-Cernin-de-Larche - France.
La marque LA BRASSERIE DU CAUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4152959.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Arnaud Marchal - La Roche - 19600 - St-Cernin-de-Larche - France
M. Arnaud Marchal - La Roche - 19600 - St-Cernin-de-Larche - France
Publication - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08
Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.
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