Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MIRABEL
Numéro de dépôt :
951934
Date de dépôt :
30/03/1976
Lieu de dépôt :
Toulon
Présentation de la marque MIRABEL
Déposée le 30 mars 1976 par monsieur Arnaud (Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Toulon), la marque française « MIRABEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque MIRABEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 951934.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque MIRABEL est expirée depuis le 30 mars 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-509