Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ELFES RAMONEURS
M. arnaud lepetit

Numéro de dépôt :
3910431
Date de dépôt :
03/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
03/04/2022
LES ELFES RAMONEURS de arnaud lepetit

Présentation de la marque LES ELFES RAMONEURS

Déposée le 3 avril 2012 par monsieur arnaud lepetit auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LES ELFES RAMONEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est monsieur arnaud lepetit domicilié(e) 3 rue de la pastorale d'issy - 92130 - issy les moulineaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. arnaud lepetit domicilié(e) 3 rue de la pastorale d'issy - 92130 - issy les moulineaux - France.

La marque LES ELFES RAMONEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3910431.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ELFES RAMONEURS est expirée depuis le 3 avril 2022.


M. arnaud lepetit - 3 rue de la pastorale d'issy - 92130 - issy les moulineaux - France


M. arnaud lepetit - 3 rue de la pastorale d'issy - 92130 - issy les moulineaux - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; compositions extinctrices ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;

Lubrifiants ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;

Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils à main actionnés manuellement ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ;

Nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; désinfection ; dératisation.