Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Marcelle Dormoy
Arnaud Lamarque

Numéro de dépôt :
3862950
Date de dépôt :
29/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Marcelle Dormoy de Arnaud Lamarque

Présentation de la marque Marcelle Dormoy

Déposée le 29 septembre 2011 par Arnaud Lamarque auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Marcelle Dormoy »

Le déposant est Arnaud Lamarque domicilié(e) 43 Rue de Miromesnil - 75008 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Arnaud Lamarque domicilié(e) 43 Rue de Miromesnil - 75008 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 17 25


Arnaud Lamarque - 43 Rue de Miromesnil - 75008 - Paris - France


Arnaud Lamarque - 43 Rue de Miromesnil - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Inscription le 24 octobre 2012 - Rejet total n°587398 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-24

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.