Marque expirée - Marque en non vigueur

IT CONCEPT
ARNAUD JEANNOLLE

Numéro de dépôt :
3537175
Date de dépôt :
13/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2017
IT CONCEPT de ARNAUD JEANNOLLE

Présentation de la marque IT CONCEPT

Déposée le 13 novembre 2007 par ARNAUD JEANNOLLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IT CONCEPT »

Le déposant est ARNAUD JEANNOLLE domicilié(e) 1 RUE CHARLES PERRAULT,95560 MONTSOULT - 95560 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARNAUD JEANNOLLE domicilié(e) 1 RUE CHARLES PERRAULT,95560 MONTSOULT - 95560 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 21 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IT CONCEPT est expirée depuis le 13 novembre 2017.


ARNAUD JEANNOLLE - 1 RUE CHARLES PERRAULT,95560 MONTSOULT - 95560 - France


ARNAUD JEANNOLLE - 1 RUE CHARLES PERRAULT,95560 MONTSOULT - 95560 - France


Inscription le 16 avril 2008 - Rejet partiel n°472485 - Publication au BOPI 2008-04-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-18

Publication - Publication le 21 déc. 2007 au BOPI 2007-51

Rampe de chargement pour véhicule (partie constitutive de véhicule) ; échelle métalique (partie constitutive de véhicule) ; galerie de véhicule (partie constitutive de véhicule) ; pupitre de véhicule (partie constitutive de véhicule) ; cellule étanche pour intérrieur de véhicule (partie constitutive de véhicule) ;

Emballage isolant et isothèrme ;

Pose d'éléments pour l'aménagement de véhicules utilitaires.