DOMAINE DE LA CROIX
Présentation de la marque DOMAINE DE LA CROIX
Déposée le 12 juin 1990 par ARNAUD JEAN-YVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE LA CROIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque DOMAINE DE LA CROIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1597592.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA CROIX est expirée depuis le 12 juin 2000.
ARNAUD JEAN-YVES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-48