Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU FRAPPE PEYROT
Numéro de dépôt :
1597591
Date de dépôt :
12/06/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/06/2000
Présentation de la marque CHATEAU FRAPPE PEYROT
Déposée le 12 juin 1990 par ARNAUD JEAN-YVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU FRAPPE PEYROT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU FRAPPE PEYROT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1597591.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU FRAPPE PEYROT est expirée depuis le 12 juin 2000.
ARNAUD JEAN-YVES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-48