Accueil marques.expert
/
Marques déposées par ARNAUD Jean Pierre
/
CHATEAU TOUR BELLEGRAVE Appellation St Emilion contrôlée
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU TOUR BELLEGRAVE Appellation St Emilion contrôlée
ARNAUD Jean Pierre

Numéro de dépôt :
96611048
Date de dépôt :
31/01/1996
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
31/01/2016

Présentation de la marque CHATEAU TOUR BELLEGRAVE Appellation St Emilion contrôlée

Déposée le 31 janvier 1996 par ARNAUD Jean Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU TOUR BELLEGRAVE Appellation St Emilion contrôlée »

Le déposant est ARNAUD Jean Pierre domicilié(e) Merlande,33350 SAINTE TERRE (dossier no 2308014) - 33350 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ARNAUD Jean Pierre domicilié(e) Merlande,33350 SAINTE TERRE (dossier no 2308014) - 33350 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU TOUR BELLEGRAVE Appellation St Emilion contrôlée est expirée depuis le 31 janvier 2016.

ARNAUD Jean Pierre a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU HAUT PEZAT


ARNAUD Jean Pierre - Merlande,33350 SAINTE TERRE (dossier no 2308014) - 33350 - France


Monsieur ARNAUD Jean Pierre - Merlande,33350 SAINTE TERRE (dossier no 2308014) - 33350 - France


Renouvellement sans limitation le 15 février 2006 n°2308014 - Publication au BOPI 2006-02-15

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1996-33

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-31

Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12

VIN d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée "CHATEAU TOUR BELLEGRAVE"