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Marques déposées par ARNAUD Jean Pierre
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CHATEAU HAUT PEZAT
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUT PEZAT
ARNAUD Jean Pierre

Numéro de dépôt :
3411686
Date de dépôt :
15/02/2006
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
15/02/2016
CHATEAU HAUT PEZAT de ARNAUD Jean Pierre

Présentation de la marque CHATEAU HAUT PEZAT

Déposée le 15 février 2006 par ARNAUD Jean Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU HAUT PEZAT »

Le déposant est ARNAUD Jean Pierre domicilié(e) Merlande,33350 SAINTE TERRE - 33350 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ARNAUD Jean Pierre domicilié(e) Merlande,33350 SAINTE TERRE - 33350 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU HAUT PEZAT est expirée depuis le 15 février 2016.

ARNAUD Jean Pierre a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU TOUR BELLEGRAVE Appellation St Emilion contrôlée


ARNAUD Jean Pierre - Merlande,33350 SAINTE TERRE - 33350 - France


Monsieur ARNAUD Jean Pierre - Merlande,33350 SAINTE TERRE - 33350 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-30

Publication - Publication le 31 mars 2006 au BOPI 2006-13

Inscription le 19 septembre 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°681766 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-19

Inscription le 22 février 2017 - Transmission totale de propriété n°695776 - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-02-22

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée « Château Haut Pezat ».