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Marques déposées par monsieur ARNAUD Jean Michel
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Château Faîteau
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Château Faîteau
M. ARNAUD Jean Michel

Numéro de dépôt :
4252303
Date de dépôt :
26/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/02/2026
Château Faîteau de ARNAUD Jean Michel

Présentation de la marque Château Faîteau

Déposée le 26 février 2016 par monsieur ARNAUD Jean Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Château Faîteau » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-11 du 18 mars 2016.

Le déposant est monsieur ARNAUD Jean Michel domicilié(e) 17 bis Route DES MOURGUES - 34210 - LA LIVINIERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ARNAUD Jean Michel domicilié(e) 17 bis ROUTE DES MOURGUES - 34210 - LA LIVINIERE - France.

La marque Château Faîteau a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4252303.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Faîteau arrivera à expiration en date du 26 février 2026.


M. ARNAUD Jean Michel - 17 bis Route DES MOURGUES - 34210 - LA LIVINIERE - France


M. ARNAUD Jean Michel - 17 bis ROUTE DES MOURGUES - 34210 - LA LIVINIERE - France


Publication - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Enregistrement avec modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée.