Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSEUROPEEN
ARNAUD Jean-Louis

Numéro de dépôt :
1332502
Date de dépôt :
27/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/11/1995

Présentation de la marque TRANSEUROPEEN

Déposée le 27 novembre 1985 par ARNAUD Jean-Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRANSEUROPEEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ARNAUD Jean-Louis domicilié(e) 60, rue Monsieur le Prince, 75006 PARIS - France.

La marque TRANSEUROPEEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1332502.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSEUROPEEN est expirée depuis le 27 novembre 1995.

ARNAUD Jean-Louis a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BELLEJOIE , CHATEAU BELLEJOIE , CHATEAU LA TOUR SAINT VINCENT , L'INTELLIGENT , LE MILLENAIRE , CHATEAU TOUR SAINT VINCENT , LES EUROPEENS


ARNAUD Jean-Louis - 60, rue Monsieur le Prince, 75006 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-19

Imprimés, journaux et périodiques.