Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TRANSEUROPEEN
Numéro de dépôt :
1332502
Date de dépôt :
27/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/11/1995
Présentation de la marque TRANSEUROPEEN
Déposée le 27 novembre 1985 par ARNAUD Jean-Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRANSEUROPEEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TRANSEUROPEEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1332502.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSEUROPEEN est expirée depuis le 27 novembre 1995.
ARNAUD Jean-Louis a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-19