Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU BELLEJOIE
Monsieur ARNAUD Jean Louis

Numéro de dépôt :
1562699
Date de dépôt :
16/10/1989
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
16/10/1999

Présentation de la marque CHATEAU BELLEJOIE

Déposée le 16 octobre 1989 par monsieur ARNAUD Jean Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU BELLEJOIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur ARNAUD Jean Louis domicilié(e) Petit Sorillon, 33330 ABZAC - France.

La marque CHATEAU BELLEJOIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1562699.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU BELLEJOIE est expirée depuis le 16 octobre 1999.

ARNAUD Jean Louis a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BELLEJOIE , CHATEAU LA TOUR SAINT VINCENT , L'INTELLIGENT , LE MILLENAIRE , CHATEAU TOUR SAINT VINCENT , LES EUROPEENS , TRANSEUROPEEN


Monsieur ARNAUD Jean Louis - Petit Sorillon, 33330 ABZAC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-19

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: Chateau Bellejoie