Marque enregistrée - Marque en vigueur

Monochrome. FRANCE M.
Monsieur Arnaud IPERT

Numéro de dépôt :
4670895
Date de dépôt :
30/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/07/2030
Monochrome. FRANCE M. de Arnaud IPERT

Présentation de la marque Monochrome. FRANCE M.

Déposée par voie électronique le 30 juillet 2020 par monsieur Arnaud IPERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Monochrome. FRANCE M. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-34 du 21 août 2020.

Le déposant est monsieur Arnaud IPERT domicilié(e) 770 chemin des moyennes bréguières - 06600 - Antibes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Arnaud IPERT domicilié(e) 770 chemin des moyennes bréguières - 06600 - Antibes - France.

La marque Monochrome. FRANCE M. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4670895.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Monochrome. FRANCE M. arrivera à expiration en date du 30 juillet 2030.


Monsieur Arnaud IPERT - 770 chemin des moyennes bréguières - 06600 - Antibes - France


Monsieur Arnaud IPERT - 770 chemin des moyennes bréguières - 06600 - Antibes - France


Publication - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-34

Enregistrement avec modification - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2021-01

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Vêtements ; chaussures ; chemises ; cravates ; chaussettes ; sous-vêtements ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France.