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Marques déposées par la société ARNAUD HUGUES
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PAIN MASSIACOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAIN MASSIACOIS
ARNAUD HUGUES

Numéro de dépôt :
92430625
Date de dépôt :
11/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/08/2002

Présentation de la marque PAIN MASSIACOIS

Déposée le 11 août 1992 par la société ARNAUD HUGUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAIN MASSIACOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-33 du 25 septembre 1992.

Le déposant est la société ARNAUD HUGUES domicilié(e) 12 AVENUE GENERAL de GAULLE, 15500 MASSIAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 103 542 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARNAUD HUGUES - France.

La marque PAIN MASSIACOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92430625.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAIN MASSIACOIS est expirée depuis le 11 août 2002.

ARNAUD HUGUES a également déposé les autres marques suivantes : Le Manoir des Saveurs , EXO7


ARNAUD HUGUES - 12 AVENUE GENERAL de GAULLE, 15500 MASSIAC - France - SIREN 312103542


ARNAUD HUGUES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-08

Publication - Publication le 25 sept. 1992 au BOPI 1992-33

Pain