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Marques déposées par la société ARNAUD Hubert
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"CHOQUILLE"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"CHOQUILLE"
ARNAUD Hubert

Numéro de dépôt :
96631989
Date de dépôt :
26/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/06/2006

Présentation de la marque "CHOQUILLE"

Déposée le 26 juin 1996 par la société ARNAUD Hubert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "CHOQUILLE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-31 du 2 août 1996.

Le déposant est la société ARNAUD Hubert domicilié(e) 14 rue Pierre Fouché, 66130 ILLE SUR TET - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 249 658 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARNAUD Hubert Pâtisserie - France.

La marque "CHOQUILLE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96631989.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "CHOQUILLE" est expirée depuis le 26 juin 2006.

ARNAUD Hubert a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DU TOURTE


ARNAUD Hubert - 14 rue Pierre Fouché, 66130 ILLE SUR TET - France - SIREN 305249658


ARNAUD Hubert Pâtisserie - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-03

Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31

Confiserie au chocolat