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Marques déposées par monsieur ARNAUD Hubert
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CHATEAU DU TOURTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DU TOURTE
M. ARNAUD Hubert

Numéro de dépôt :
4005092
Date de dépôt :
16/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/05/2023

Présentation de la marque CHATEAU DU TOURTE

Déposée le 16 mai 2013 par monsieur ARNAUD Hubert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHATEAU DU TOURTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-23 du 7 juin 2013.

Le déposant est monsieur ARNAUD Hubert domicilié(e) 5 route de Respides - 33210 - TOULENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chateau du Tourte, M. ARNAUD Hubert domicilié(e) 5 route de Respides - 33210 - TOULENNE - France.

La marque CHATEAU DU TOURTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4005092.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DU TOURTE est expirée depuis le 16 mai 2023.


M. ARNAUD Hubert - 5 route de Respides - 33210 - TOULENNE - France


Chateau du Tourte, M. ARNAUD Hubert - 5 route de Respides - 33210 - TOULENNE - France


Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Enregistrement avec modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Vins d'appellation d'origine protégée “ Graves ”.