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Marques déposées par Arnaud HOUITTE DE LA CHESNAIS
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LA CABANE SUR L'EAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CABANE SUR L'EAU
Arnaud HOUITTE DE LA CHESNAIS

Numéro de dépôt :
3775352
Date de dépôt :
15/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2020
LA CABANE SUR L\'EAU de Arnaud HOUITTE DE LA CHESNAIS

Présentation de la marque LA CABANE SUR L'EAU

Déposée le 15 octobre 2010 par Arnaud HOUITTE DE LA CHESNAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CABANE SUR L'EAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-45 du 12 novembre 2010.

Le déposant est Arnaud HOUITTE DE LA CHESNAIS domicilié(e) 1, Les Ormes - 35120 - EPINIAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Arnaud HOUITTE DE LA CHESNAIS domicilié(e) 1, Les Ormes - 35120 - EPINIAC - France.

La marque LA CABANE SUR L'EAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3775352.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 42 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CABANE SUR L'EAU est expirée depuis le 15 octobre 2020.

Arnaud HOUITTE DE LA CHESNAIS a également déposé les autres marques suivantes : LA CABANE SUR TERRE , LA CABANE EN L'AIR , PALM VILLAGE , CHÂTEAU CABANE , CHÂTEAU VILLAGE , CABANE PREMIUM , HELI EN L'AIR


Arnaud HOUITTE DE LA CHESNAIS - 1, Les Ormes - 35120 - EPINIAC - France


Arnaud HOUITTE DE LA CHESNAIS - 1, Les Ormes - 35120 - EPINIAC - France


Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Inscription le 30 mai 2012 - Rejet partiel n°576471 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-05-30

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; échafaudages non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ;

Travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; mise à disposition de terrains de camping.