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Marques déposées par monsieur Arnaud Hautbois
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Coordination des Elus Nationaux
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Coordination des Elus Nationaux
Monsieur Arnaud Hautbois

Numéro de dépôt :
4603734
Date de dépôt :
30/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/11/2029
Coordination des Elus Nationaux de Arnaud Hautbois

Présentation de la marque Coordination des Elus Nationaux

Déposée par voie électronique le 30 novembre 2019 par monsieur Arnaud Hautbois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Coordination des Elus Nationaux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-51 du 20 décembre 2019.

Le déposant est monsieur Arnaud Hautbois domicilié(e) 55 Rue du Président Wilson - 92300 - Levallois-Perret - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Arnaud Hautbois domicilié(e) 55 Rue du Président Wilson - 92300 - Levallois-Perret - France.

La marque Coordination des Elus Nationaux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4603734.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Coordination des Elus Nationaux arrivera à expiration en date du 30 novembre 2029.


Monsieur Arnaud Hautbois - 55 Rue du Président Wilson - 92300 - Levallois-Perret - France


Monsieur Arnaud Hautbois - 55 Rue du Président Wilson - 92300 - Levallois-Perret - France


Publication - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51

Enregistrement avec modification - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42

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