Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU MOULIN DE BEAUSEJOUR
Numéro de dépôt :
937475
Date de dépôt :
25/09/1975
Lieu de dépôt :
Libourne
Présentation de la marque CHATEAU MOULIN DE BEAUSEJOUR
Déposée le 25 septembre 1975 par monsieur Arnaud (Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Libourne), la marque française « CHATEAU MOULIN DE BEAUSEJOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU MOULIN DE BEAUSEJOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 937475.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CHATEAU MOULIN DE BEAUSEJOUR est expirée depuis le 25 septembre 1985.
Arnaud (Guy a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-486