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Marques déposées par ARNAUD GUY ET DANIELLE
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LA SEIGNEURIE DE MAUCOIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA SEIGNEURIE DE MAUCOIL
ARNAUD GUY ET DANIELLE

Numéro de dépôt :
99803888
Date de dépôt :
16/07/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2009

Présentation de la marque LA SEIGNEURIE DE MAUCOIL

Déposée le 16 juillet 1999 par ARNAUD GUY ET DANIELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA SEIGNEURIE DE MAUCOIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-35 du 27 août 1999.

Le déposant est ARNAUD GUY ET DANIELLE, domicilié(e) 20 AVENUE DES OLIVIERS, 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARNAUD GUY ET DANIELLE - France.

La marque LA SEIGNEURIE DE MAUCOIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99803888.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SEIGNEURIE DE MAUCOIL est expirée depuis le 16 juillet 2009.


ARNAUD GUY ET DANIELLE - 20 AVENUE DES OLIVIERS, 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE - France


ARNAUD GUY ET DANIELLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-04

Publication - Publication le 27 août 1999 au BOPI 1999-35

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie) ; vins d'appelation d'origine, eaux-de-vie d'appelation d'origine.