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Marques déposées par monsieur ARNAUD GOUNEL
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DOMAINE DU CHALET
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU CHALET
M. ARNAUD GOUNEL, Agissant pour le compte de la société "SAS DOMAINE DU CHALET" en cours de formation
M. PHILIPPE GODET, Agissant pour le compte de la société "SAS DOMAINE DU CHALET" en cours de formation
DOMAINE DU CHALET, SAS

Numéro de dépôt :
3869633
Date de dépôt :
26/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
DOMAINE DU CHALET de ARNAUD GOUNEL

Présentation de la marque DOMAINE DU CHALET

Déposée le 26 octobre 2011 par monsieur ARNAUD GOUNEL, monsieur PHILIPPE GODET, la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DU CHALET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « DOMAINE DU CHALET »

Les déposants sont monsieur ARNAUD GOUNEL domicilié(e) 9 RUE NICOLAS JOBERT - 51500 - CHIGNY LES ROSES - France, monsieur PHILIPPE GODET domicilié(e) 26 RUE DU CHALET - 51500 - CHIGNY LES ROSES - France, la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DU CHALET domicilié(e) 26 RUE DU CHALET - 51500 - CHIGNY LES ROSES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DU CHALET, M. PHILIPPE GODET domicilié(e) 26 RUE DU CHALET - 51500 - CHIGNY LES ROSES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. ARNAUD GOUNEL, Agissant pour le compte de la société "SAS DOMAINE DU CHALET" en cours de formation - 9 RUE NICOLAS JOBERT - 51500 - CHIGNY LES ROSES - France

M. PHILIPPE GODET, Agissant pour le compte de la société "SAS DOMAINE DU CHALET" en cours de formation - 26 RUE DU CHALET - 51500 - CHIGNY LES ROSES - France

DOMAINE DU CHALET, SAS - 26 RUE DU CHALET - 51500 - CHIGNY LES ROSES - France


DOMAINE DU CHALET, M. PHILIPPE GODET - 26 RUE DU CHALET - 51500 - CHIGNY LES ROSES - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Inscription le 20 août 2013 - Rejet total n°607192 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.