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Marques déposées par ARNAUD GILLES ALPES TARTES
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ALPES TARTES
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ALPES TARTES
ARNAUD GILLES ALPES TARTES

Numéro de dépôt :
97666666
Date de dépôt :
25/02/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque ALPES TARTES

Déposée le 25 février 1997 par ARNAUD GILLES ALPES TARTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ALPES TARTES »

Le déposant est ARNAUD GILLES ALPES TARTES, domicilié(e) 27 rue Victor Maurel, 05200 EMBRUN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARNAUD Gilles - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ARNAUD GILLES ALPES TARTES - 27 rue Victor Maurel, 05200 EMBRUN - France


ARNAUD Gilles - France


Inscription le 26 septembre 2000 - Rejet total n°308304 - Publication le 11 avr. 1997 au BOPI 2000-09-26

Pâtisseries artisanales Tartes de pays (spécialités) "Tartes du champsaur" Toutes sortes de tartes sucrées

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.