Marque enregistrée - Marque en vigueur

de Bicyclette
Monsieur Arnaud GAMEL

Numéro de dépôt :
4631895
Date de dépôt :
11/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/03/2030
de Bicyclette de Arnaud GAMEL

Présentation de la marque de Bicyclette

Déposée par voie électronique le 11 mars 2020 par monsieur Arnaud GAMEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « de Bicyclette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-14 du 3 avril 2020.

Le déposant est monsieur Arnaud GAMEL domicilié(e) 345 Route de Rossignol - 46090 - Aujols - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Arnaud GAMEL domicilié(e) 345 Route de Rossignol - 46090 - Aujols - France.

La marque de Bicyclette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4631895.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque de Bicyclette arrivera à expiration en date du 11 mars 2030.

Arnaud GAMEL a également déposé les autres marques suivantes : Stud One


Monsieur Arnaud GAMEL - 345 Route de Rossignol - 46090 - Aujols - France


Monsieur Arnaud GAMEL - 345 Route de Rossignol - 46090 - Aujols - France


Publication - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14

Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum ; revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.