Accueil marques.expert
/
Marques déposées par arnaud froc
/
NOIRE DE TERRE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

NOIRE DE TERRE
arnaud froc

Numéro de dépôt :
3514559
Date de dépôt :
17/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
NOIRE DE TERRE de arnaud froc

Présentation de la marque NOIRE DE TERRE

Déposée le 17 juillet 2007 par arnaud froc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOIRE DE TERRE »

Le déposant est arnaud froc domicilié(e) 12 CHEMIN DE LA MOULETTE,33830 BELIN BELIET - 33830 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, arnaud froc domicilié(e) 12 CHEMIN DE LA MOULETTE,33830 BELIN BELIET - 33830 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 29 30 31

arnaud froc a également déposé les autres marques suivantes : le coin de la truffe , bistrot à truffes , galliadys , Bar à truffes , corner à truffes


arnaud froc - 12 CHEMIN DE LA MOULETTE,33830 BELIN BELIET - 33830 - France


arnaud froc - 12 CHEMIN DE LA MOULETTE,33830 BELIN BELIET - 33830 - France


Inscription le 10 mars 2008 - Rejet total n°470461 - Publication au BOPI 2008-03-10

Publication - Publication le 24 août 2007 au BOPI 2007-34

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; bouteilles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; vinaigre, sauces (condiments) ; glace à rafraîchir ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; arbres (végétaux).