Marque expirée - Marque en non vigueur
bistrot à truffes
Numéro de dépôt :
3521731
Date de dépôt :
30/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/08/2017
Présentation de la marque bistrot à truffes
Déposée le 30 août 2007 par Arnaud FROC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « bistrot à truffes »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque bistrot à truffes est expirée depuis le 30 août 2017.
Arnaud FROC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-17
Publication - Publication le 5 oct. 2007 au BOPI 2007-40