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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARNAUD Frères
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A ALMA
Marque expirée - Marque en non vigueur

A ALMA
ARNAUD Frères S.A.

Numéro de dépôt :
3603278
Date de dépôt :
07/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2018
A ALMA de ARNAUD Frères

Présentation de la marque A ALMA

Déposée le 7 octobre 2008 par la Société Anonyme (SA) ARNAUD Frères auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A ALMA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARNAUD Frères domicilié(e) 1, Z.I. DU BOIS DES LOTS,26130 SAINT-PAUL TROIS CHATEAUX - 26130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 678 117 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARNAUD Frères domicilié(e) 1, Z.I. DU BOIS DES LOTS,26130 SAINT-PAUL TROIS CHATEAUX - 26130 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A ALMA est expirée depuis le 7 octobre 2018.

ARNAUD Frères a également déposé les autres marques suivantes : ARNO


ARNAUD Frères S.A. - 1, Z.I. DU BOIS DES LOTS,26130 SAINT-PAUL TROIS CHATEAUX - 26130 - France - SIREN 342678117


ARNAUD Frères - 1, Z.I. DU BOIS DES LOTS,26130 SAINT-PAUL TROIS CHATEAUX - 26130 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-11

Publication - Publication le 14 nov. 2008 au BOPI 2008-46

Machines agricoles ;

Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.