DOMAINE DU QUART DU ROY
Présentation de la marque DOMAINE DU QUART DU ROY
Déposée le 7 décembre 1992 par ARNAUD Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « DOMAINE DU QUART DU ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-08 du 26 février 1993.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DU QUART DU ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92450266.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU QUART DU ROY est expirée depuis le 7 décembre 2002.
ARNAUD Frédéric a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 6 août 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°161863 - Publication au BOPI 1993-08-06
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-38
Publication - Publication le 26 févr. 1993 au BOPI 1993-08