DOMAINE DU QUART DU ROY

ARNAUD Frédéric

Présentation de la marque DOMAINE DU QUART DU ROY

Déposée le 7 décembre 1992 par ARNAUD Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « DOMAINE DU QUART DU ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-08 du 26 février 1993.

Le déposant est ARNAUD Frédéric, domicilié(e) Rue des Esquirades, 30330 TRESQUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARNAUD Frédéric - France.

La marque DOMAINE DU QUART DU ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92450266.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU QUART DU ROY est expirée depuis le 7 décembre 2002.

ARNAUD Frédéric a également déposé les autres marques suivantes : Bière artisanale MARIPOL BLONDE 33 cl 5,5 % vol Brassée exclusivement avec une sélection de malts et de houblons Ni filtrée, ni pasteurisée, refermentée en bouteille. Conserver à l'abri de la lumière. Déguster entre 8°C et 10°C. Bière du Pays de Briey : Brasserie ARNAUD 54150 les Baroches Consommer de préférence avant le : voir etiquette , 20 21 , 20 21 , C Confidential , ATTRAIT PORTRAIT , OUTIVIS