Marque expirée - Marque en non vigueur

LA BOUSSOLE INFO
Arnaud Franel

Numéro de dépôt :
3689973
Date de dépôt :
09/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2019
LA BOUSSOLE INFO de Arnaud Franel

Présentation de la marque LA BOUSSOLE INFO

Déposée le 9 novembre 2009 par Arnaud Franel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA BOUSSOLE INFO »

Le déposant est Arnaud Franel domicilié(e) 37 avenue des Drakkars - 14390 - CABOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Arnaud Franel domicilié(e) 37 avenue des Drakkars - 14390 - CABOURG - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BOUSSOLE INFO est expirée depuis le 9 novembre 2019.

Arnaud Franel a également déposé les autres marques suivantes : SÉFI Formation , MA BOUSSOLE POUR L'EMPLOI , SÉFI


Arnaud Franel - 37 avenue des Drakkars - 14390 - CABOURG - France


Arnaud Franel - 37 avenue des Drakkars - 14390 - CABOURG - France


Publication - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Enregistrement avec modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Clé USB.

Produits de l'imprimerie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), clichés, papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, dessins.

Publications d'informations, publications de livres, publication électronique et micro-édition, informations en matière de divertissement ou d'éducation, principes de navigation et d'inter opérabilité. Services de loisirs. ;

Conception et développement de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Études de projets techniques y compris rattachés la mobilité. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique avec hiérarchisation des données.