Déposée par voie électronique le 15 mars 2019 par ARNAUD FRANEL EDITIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ARNAUD FRANEL EDITIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-14 du 5 avril 2019.
Le déposant est ARNAUD FRANEL EDITIONS domicilié(e) 79 rue de Montmagny - J4B 4H9 - Boucherville, QUEBEC - Canada.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LYNDE & Associés, Monsieur Jean-Michel FLU domicilié(e) 5 rue Murillo - 75008 - Paris - France.
La marque ARNAUD FRANEL EDITIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4534322.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARNAUD FRANEL EDITIONS arrivera à expiration en date du 15 mars 2029.
ARNAUD FRANEL EDITIONS - 79 rue de Montmagny - J4B 4H9 - Boucherville, QUEBEC - Canada
LYNDE & Associés, Monsieur Jean-Michel FLU - 5 rue Murillo - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14
Enregistrement avec modification - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-34
Appareils pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission du son et/ou des images y compris numériques ; appareils numériques ; équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; liseuses numériques ; livre électronique ; tablettes (ordinateurs) ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; supports d'enregistrement magnétiques, numériques et audiovisuels ; supports de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images y compris numériques ; supports d'information y compris numériques, impressionnés ou non ; publications électroniques (téléchargeables) ; fichiers d'images et fichiers sonores téléchargeables ; films (pellicules) impressionnées ; films pour l'enregistrement des sons ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges ; cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges ; enregistrements acoustiques, numériques et audiovisuels ; disquettes ; disques compacts, DVD, vidéo disques, disques optiques, disques optiques numériques, clés USB et autres supports d'enregistrement numériques ; disques acoustiques ; cartes électroniques ; stylos magnétiques et/ou électroniques visant à écrire sur des supports tactiles ou à enregistrer (sur des appareils électroniques) des informations écrites manuellement sur des supports tactiles ou papier ; supports numériques pour la compilation, pour la mise en forme informatique et pour la numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animés, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non ; bases de données, notamment bases de donnée vocales, bases de données textuelles et sonores, banques d'images ; programmes d'ordinateur, logiciels ; programmes (logiciels) et jeux interactifs (logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels ; logiciels télématiques et logiciels de gestion de flotte ; logiciels conçus pour être utilisés avec des appareils et récepteurs téléphoniques ; logiciels d'applications informatiques pour téléphones mobiles et pour téléphones intelligents (smartphones) ; logiciels téléchargeables sous la forme d'applications mobiles pour téléphones mobiles et pour téléphones intelligents (smartphones) ; logiciels d'interface utilisateur graphique pour téléphones mobiles et pour téléphones intelligents (smartphones) ; applications informatiques téléchargeables pour téléphones mobiles et pour téléphones intelligents (smartphones) ; applications informatiques téléchargeables permettant le téléchargement de livres et de fiches d'enseignement ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir sacs, sachets, films, pellicules et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) et produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes à savoir cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, feuilles d’emballage, boîtes et tubes en carton ; Imprimés ; journaux ; agendas ; livres ; manuels ; brochures; brochures promotionnelles ; publications imprimées ; magazines ; revues ; périodiques ; catalogues ; prospectus ; albums ; atlas ; livres sur la législation ; livres à ergonomie étudiée pour un accès rapide à l'information ; fiches d'enseignement imprimées pour une approche complète et synthétique d'un domaine spécifique ; papier hygiénique, serviettes à savoir serviettes de table en papier, mouchoirs en papier ; peintures (tableaux) et gravures ; cartes à savoir cartes géographiques ; cartes de voeux ; cartes de voeux musicales ; enseignes en papier ou en carton ; écussons (cachets en papier) ; étiquettes (non en tissu) ; fanions (en papier) ; affiches ; cartes postales ; dessins ; gravures ; images ; matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres) ; livres pour enfants ; cahiers ; bloc-notes ; carnets ; stylos et recharges de stylos ; porte-stylos ; crayons ; crayons d'ardoise ; taille-crayons ; trousses pour articles de papeterie ; agrafeuses ; agrafes ; classeurs ; chemises pour documents ; fournitures pour écrire ; plume à écrire ; autocollants et décalcomanies ; distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie) ; fournitures pour le dessin ; articles en papier, en carton à savoir calendriers, agendas, affiches, posters ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement en général sur tout support et notamment tout support papier et électronique (numérique ou analogique) quel qu'en soit le mode de consultation et de transmission ; services destinés à la récréation du public (divertissement) ; cours par correspondance ; édition de textes (autres que publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, d'agendas, d'outils de travail permettant de suivre l'évolution de la législation, de livres sur la législation, de livres à ergonomie étudiée pour un accès rapide à l'information, de fiches d'enseignement pour une approche complète et synthétique d'un domaine spécifique et de publications en tous genres (autres que publicitaires) et sous toutes les formes y compris publications électroniques et numériques ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de séminaires, stages et cours ; organisation et conduite de conférences, forums, congrès et colloques ; organisation de concours, de jeux et loteries en tout genre (éducation ou divertissement) ; organisation de campagnes d'informations à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; production et montage de programmes cinématographiques, radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; publication de livres ; production, montage de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; production, montage et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audio-numériques) ; services d'édition, de publication de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrements de sons et/ou d'images, de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audio-numériques) ; micro-édition ; services d'édition de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; prêts de livres et autres publications, location de livres, vidéothèques, ludothèques [mise à disposition de matériel et d'installations de jeux] ; services de jeux en ligne à buts culturels ou éducatifs.
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