Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ST MARTIN ST MAARTEN WEST INDIES
ARNAUD François

Numéro de dépôt :
95569305
Date de dépôt :
21/04/1995
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
21/04/2005

Présentation de la marque ST MARTIN ST MAARTEN WEST INDIES

Déposée le 21 avril 1995 par ARNAUD François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « ST MARTIN ST MAARTEN WEST INDIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-22 du 2 juin 1995.

Le déposant est ARNAUD François, domicilié(e) rue Jean Sert, 38520 LE BOURG D'OISANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARNAUD François - France.

La marque ST MARTIN ST MAARTEN WEST INDIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95569305.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ST MARTIN ST MAARTEN WEST INDIES est expirée depuis le 21 avril 2005.

ARNAUD François a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU SAINT LOUIS , CHATEAU ARNAUD , CHATEAU TOUR COUTELIN , CHATEAU SAINT ESTEPHE


ARNAUD François - rue Jean Sert, 38520 LE BOURG D'OISANS - France


ARNAUD François - France


Inscription le 15 janvier 1996 - RENONCIATION PARTIELLE n°195931 - Publication au BOPI 1996-01-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-40

Publication - Publication le 2 juin 1995 au BOPI 1995-22

Parfums, savons, cosmétiques.Cuir et imitations du cuir, malles et valises, parapluies, parasols et cannes.Vêtements

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.