Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU SAINT LOUIS
M. Arnaud (Francois)

Numéro de dépôt :
959351
Date de dépôt :
17/03/1976
Lieu de dépôt :
Bordeaux

Présentation de la marque CHATEAU SAINT LOUIS

Déposée le 17 mars 1976 par monsieur Arnaud (Francois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Bordeaux), la marque française « CHATEAU SAINT LOUIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Arnaud (Francois domicilié(e) Saint-Estèphe (Gironde). - France.

La marque CHATEAU SAINT LOUIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 959351.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CHATEAU SAINT LOUIS est expirée depuis le 17 mars 1986.

Arnaud (Francois a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU ARNAUD , CHATEAU TOUR COUTELIN , ST MARTIN ST MAARTEN WEST INDIES , CHATEAU SAINT ESTEPHE


M. Arnaud (Francois) - Saint-Estèphe (Gironde). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-519

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