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Marques déposées par monsieur ARNAUD François Technopôle Brest-Iroise
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ISATIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISATIS
Monsieur ARNAUD François Technopôle Brest-Iroise

Numéro de dépôt :
93487188
Date de dépôt :
06/10/1993
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/10/2003

Présentation de la marque ISATIS

Déposée le 6 octobre 1993 par monsieur ARNAUD François Technopôle Brest-Iroise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ISATIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-47 du 26 novembre 1993.

Le déposant est monsieur ARNAUD François Technopôle Brest-Iroise domicilié(e) CP no 10, 5, rue Pierre Rivoalon, 29608 BREST-Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr ARNAUD François Sté ISATIS Technopole Brest-Iroise - France.

La marque ISATIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93487188.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISATIS est expirée depuis le 6 octobre 2003.


Monsieur ARNAUD François Technopôle Brest-Iroise - CP no 10, 5, rue Pierre Rivoalon, 29608 BREST-Cedex - France


Mr ARNAUD François Sté ISATIS Technopole Brest-Iroise - France


Inscription le 12 octobre 1998 - Rejet partiel n°264198 - Publication au BOPI 1998-10-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-39

Publication - Publication le 26 nov. 1993 au BOPI 1993-47

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