Déposée le 14 avril 2004 par ARNAUD FOURLEGNIE et la Société Anonyme (SA) SUNIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « SuniSign® » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-21 du 21 mai 2004.
Les déposants sont ARNAUD FOURLEGNIE - France et la Société Anonyme (SA) SUNIS domicilié(e) 310 Bld Clémenceau,59700 MARCQ EN BAROEUL - 59700 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUNIS domicilié(e) 310 Bld Clémenceau,59700 MARCQ EN BAROEUL - 59700 - France.
La marque SuniSign® a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3285753.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SuniSign® est expirée depuis le 14 avril 2014.
ARNAUD FOURLEGNIE a également déposé les autres marques suivantes : GET Sushi
ARNAUD FOURLEGNIE - France
SUNIS SA - 310 Bld Clémenceau,59700 MARCQ EN BAROEUL - 59700 - France
SUNIS - 310 Bld Clémenceau,59700 MARCQ EN BAROEUL - 59700 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-38
Publication - Publication le 21 mai 2004 au BOPI 2004-21
Laque aérosol pour équipement de sécurité (peintures). Aérosol à base de xylène et de polymère acrylic contenant des billes de verre métalisées (peintures). Dispositif de protection personelle contre les accidents.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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