Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FONTANA IMMOBILIER TRANSACTIONS IMMOBILIERES
M. Arnaud FONTANA

Numéro de dépôt :
3120344
Date de dépôt :
06/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/09/2011
FONTANA IMMOBILIER TRANSACTIONS IMMOBILIERES de Arnaud FONTANA

Présentation de la marque FONTANA IMMOBILIER TRANSACTIONS IMMOBILIERES

Déposée le 6 septembre 2001 par monsieur Arnaud FONTANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FONTANA IMMOBILIER TRANSACTIONS IMMOBILIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-42 du 19 octobre 2001.

Le déposant est monsieur Arnaud FONTANA domicilié(e) 8 bis rue Marceau, 21000 DIJON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL FONTANA IMMOBILIER Arnaud FONTANA - France.

La marque FONTANA IMMOBILIER TRANSACTIONS IMMOBILIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3120344.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONTANA IMMOBILIER TRANSACTIONS IMMOBILIERES est expirée depuis le 6 septembre 2011.


M. Arnaud FONTANA - 8 bis rue Marceau, 21000 DIJON - France


SARL FONTANA IMMOBILIER Arnaud FONTANA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-07

Publication - Publication le 19 oct. 2001 au BOPI 2001-42

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