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Marques déposées par ARNAUD Eliane
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REGAL CAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REGAL CAS
ARNAUD Eliane, Couvent des Cordeliers, RIONS 33410.

Numéro de dépôt :
1228014
Date de dépôt :
26/01/1983
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/01/1993
REGAL CAS de ARNAUD Eliane

Présentation de la marque REGAL CAS

Déposée le 26 janvier 1983 par ARNAUD Eliane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « REGAL CAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ARNAUD Eliane, Couvent des Cordeliers, RIONS 33410. - France.

La marque REGAL CAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1228014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REGAL CAS est expirée depuis le 26 janvier 1993.

ARNAUD Eliane a également déposé les autres marques suivantes : GOLDELICE , EXCELLENCE , REGAL CAS , PRIMOR CAS , PRIMOR CAS , GOLDELICE , CANDAR , EXCELLENCE , PRIMOR , CANDAR


ARNAUD Eliane, Couvent des Cordeliers, RIONS 33410. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-28

Plantes vivantes et fleurs naturelles Végétaux d'ornement.Semences.Fruits et Légumes frais. Notamment pêches et pêchers, nectarines et nectariniers, brugnons et brugnoniers.