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Marques déposées par ARNAUD Eliane
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PRIMOR CAS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PRIMOR CAS
ARNAUD Eliane
JEAN Christine

Numéro de dépôt :
93457244
Date de dépôt :
24/02/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/02/2013

Présentation de la marque PRIMOR CAS

Déposée le 24 février 1993 par ARNAUD Eliane et JEAN Christine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PRIMOR CAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-15 du 16 avril 1993.

Les déposants sont ARNAUD Eliane domicilié(e) Couvent des Cordeliers,33410 RIONS (dossier no 2233128) - 33410 - France et JEAN Christine domicilié(e) Couvent des Cordeliers,33410 RIONS (dossier no 2233128) - 33410 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARNAUD Eliane domicilié(e) Couvent des Cordeliers,33410 RIONS (dossier no 2233128) - 33410 - France.

La marque PRIMOR CAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93457244.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PRIMOR CAS est expirée depuis le 24 février 2013.

ARNAUD Eliane a également déposé les autres marques suivantes : REGAL CAS , GOLDELICE , EXCELLENCE , CANDAR , PRIMOR


ARNAUD Eliane - Couvent des Cordeliers,33410 RIONS (dossier no 2233128) - 33410 - France

JEAN Christine - Couvent des Cordeliers,33410 RIONS (dossier no 2233128) - 33410 - France


ARNAUD Eliane - Couvent des Cordeliers,33410 RIONS (dossier no 2233128) - 33410 - France


Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2002 n°2233128 - Publication au BOPI 2002-12-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-41

Publication - Publication le 16 avr. 1993 au BOPI 1993-15

Plantes vivantes et fleurs naturelles, végétaux d'ornement semences, fruits et légumes frais.Notamment pêches et pêchers, nectarines et nectariniers, brugnons et brugnoniers, asperges