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Marques déposées par ARNAUD Eliane - JEAN Christine
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REGAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REGAL
ARNAUD Eliane - JEAN Christine

Numéro de dépôt :
97676473
Date de dépôt :
28/04/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/04/2007

Présentation de la marque REGAL

Déposée le 28 avril 1997 par ARNAUD Eliane - JEAN Christine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « REGAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-24 du 13 juin 1997.

Le déposant est ARNAUD Eliane - JEAN Christine, domicilié(e) Couvent des Cordeliers, 33410 RIONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARNAUD Eliane - France.

La marque REGAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97676473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REGAL est expirée depuis le 28 avril 2007.

ARNAUD Eliane - JEAN Christine a également déposé les autres marques suivantes : REGAL


ARNAUD Eliane - JEAN Christine - Couvent des Cordeliers, 33410 RIONS - France


ARNAUD Eliane - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-49

Publication - Publication le 13 juin 1997 au BOPI 1997-24

"Plantes vivantes et fleurs naturelles, végétaux d'ornement, semences, fruits et légumes frais notamment pêches et pêchers, nectarines et nectariniers, brugnons et brugnoniers, asperges à l'exception des produits suivants: ray grass, blé, maïs, trèfle blanc, betterave, cornichon, melon et chrysanthème"