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Marques déposées par ARNAUD Edmond
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LE TRAIT D UNION CM 2 6 EME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE TRAIT D UNION CM 2 6 EME
ARNAUD Edmond

Numéro de dépôt :
1022774
Date de dépôt :
18/11/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LE TRAIT D UNION CM 2 6 EME

Déposée le 18 novembre 1976 par ARNAUD Edmond auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE TRAIT D UNION CM 2 6 EME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ARNAUD Edmond, domicilié(e) 10 rue Henri Dunant 91300 MASSY. - France.

La marque LE TRAIT D UNION CM 2 6 EME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1022774.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LE TRAIT D UNION CM 2 6 EME est expirée depuis le 18 novembre 1986.

ARNAUD Edmond a également déposé les autres marques suivantes : LE TOP OPERATOIRE , REPERES CONNAISSANCES


ARNAUD Edmond - 10 rue Henri Dunant 91300 MASSY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-007

Papiers et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives ( pour la papeterie );matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau ( à l'exception des meubles );matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils );cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Education et divertissement.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.